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• Dénomination ou raison sociale : [Nom de votre société]
• Forme juridique : [Forme juridique de la société, ex. SAS, SARL]
• Adresse du siège social : [Adresse complète du siège social]
• Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]
• Adresse e-mail : [Adresse e-mail]
• Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
• Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro TVA intracommunautaire] (si applicable)
• Numéro RCS : [Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés] (si applicable)
• Nom du directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication]
• Fonction du directeur de la publication : [Fonction dans l'entreprise] (si applicable)

2. Identité de l'hébergeur du site

• Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
• Raison sociale de l'hébergeur : [Raison sociale de l'hébergeur]
• Adresse de l'hébergeur : [Adresse complète de l'hébergeur]
• Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Numéro de téléphone]

3. Utilisation des données personnelles

• Identité du responsable du traitement des données : [Nom du responsable]
• Coordonnées du responsable du traitement des données : [Adresse e-mail et/ou numéro de téléphone]
• Finalité du traitement des données : [Explication de la finalité, ex. amélioration des services, gestion des commandes]
• Base légale du traitement des données : [Ex. consentement, exécution d'un contrat]
• Caractère obligatoire ou facultatif des réponses : [Préciser si la fourniture de données est obligatoire ou facultative]
• Durée de conservation des données : [Durée de conservation]
• Droits des utilisateurs : Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité de leurs données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez [Adresse e-mail].

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